Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TUBOSONDE
Numéro de dépôt :
1464522
Date de dépôt :
14/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/1997
Présentation de la marque TUBOSONDE
Déposée le 14 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) CABLACCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUBOSONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TUBOSONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464522.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUBOSONDE est expirée depuis le 14 décembre 1997.
CABLACCES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42